Tourisme Conduite : société d'intérim spécialisée en conducteurs d'autocars.

Mise à jour : 14/12/2017
Accueil Imprimer Imprimer

Mentions légales

Edition/Publication du site :
SAS TOURISME CONDUITE

RCS Quimper 419209697
SIRET : 419 209 697 00046
TVA Intracom. : FR 47 419 209 697
Activité Travail temporaire - 745B

Siège social : 3 rue Maurice Denis
29000 QUIMPER
Tél. : 02 98 98 90 10
Fax : 02 98 70 68 54
Pour nous contacter par email et pour lutter contre le SPAM, merci d'utiliser notre formulaire de contact.

Directeur de la publication :
Monsieur Michel SORIN - Dirigeant

Réalisation du site :
COGNIX SYSTEMS
http://www.cognix-systems.com
RCS Rennes B 444 724 462
Siège social : Technopole de Rennes Atalante
80 avenue des buttes de Coësmes
35700 RENNES - France
Tél. : 0 810 810 815 (Prix d'un appel local)

Hébergement du site :
COGNIX SYSTEMS à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX - France


------------------------------------------------------------------------------------------------

Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients et les chauffeurs qui les fournissent.

Les données à caractère personnel sont conservées par TOURISME CONDUITE pendant une période raisonnable.

Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec TOURISME CONDUITE.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numero 1156079 < P>

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : TOURISME CONDUITE - 3 rue Maurice Denis - 29000 QUIMPER.

Droits de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.